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Mentions légales Atelier Moryce Création :
Le contenu du site est fourni par Atelier Moryce Création SARL 
– Société A Responsabilité Limitée créée le : 1er janvier 2010
– Capital social : 31 200 euros
– RCS & RM : La Rochelle
– N° SIRET : 519 256 598 00011
– Code NAF : 2370Z
– Siège social : ZI avenue de la gare 17700 SURGERES (Face à la gare)
Représentée par : Monsieur COURAUD François, créateur & Gérant
Le site est développé par TECKNIC INFORMATIQUE et hébergé par 
Politique de protection de la vie privée – Mentions légales Atelier Moryce Création
Section 1 :
A travers ces pages, la société Atelier Moryce Création tient à rappeler son engagement. A respecter scrupuleusement la confiance accordée par sa clientèle. Et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à » l’informatique, aux fichiers et aux libertés ( http://www.cnil.fr ). Ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles. Qu’ils seront amenés à lui communiquer dans le cadre de leur navigation sur son site web. En effet, nous considérons que les données personnelles. C’est à dire nom, adresse postale, numéro de téléphone, adresse e-mail. Ainsi que toute donnée communiquée sur le site web ou générée par la navigation constituent des données confidentielles.
Section 2 :
De plus, conformément aux obligations légales Atelier Moryce Création conservera ces informations dans des conditions de sécurité renforcées. Et selon des durées limitées dans le temps proportionnelles aux finalités pour lesquelles elles auront été communiquées. Plus précisément pour traiter les demandes ou pour transmettre en retour l’information transmise à travers le remplissage de formulaire ou d’envoi d’ e-mail.
N° Déclaration CNIL : 1446951
Transmission des données personnelles à des tiers
Section 3 :
Les informations recueillies à travers le site web ne seront pas transmises à des sociétés tierces.
Exercice du droit d’accès
De plus, toute information, notamment la copie des données personnelles collectées ou générées préalablement. Au cours ou à la suite du présent traitement, peut-être communiquée aux personnes exerçant leur droit d’accès. Chaque personne pourra exercer un droit d’accès et de rectification dans les conditions prévues par la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à » l’informatique, aux fichiers et aux libertés « . En faisant la demande directement par courrier auprès de : Atelier Moryce Création – Avenue de la gare – 17700 SURGERES.
Copyright
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